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Canada

Colloques

Le droit et « l'économie du partage »: réglementer les plateformes des marchés en ligne

Colloque 2017, 19 janvier 2017, Bibliothèque et archives nationales du Québec, Montréal

Les sites Internet et les applications mobiles permettant aujourd’hui d’échanger des locations ou services modifient la façon dont nous sélectionnons un hébergement de courte durée, nous déplaçons dans une ville et accomplissons diverses autres activités qui ont été lourdement règlementées. De ce fait, certaines de ces plateformes, comme Airbnb et Uber, sont entrées en conflit avec les législateurs sur des enjeux tels que la sécurité, la taxation, les conditions de travail, la vie privée, la discrimination, voire la disponibilité de logements abordables. Les législateurs éprouvent ainsi des difficultés significatives à faire face à cette nouvelle réalité. Quelle devrait être leur réponse ? Comment le droit doit-il distinguer l’activité commerciale de l’activité personnelle ? La règlementation devrait-elle viser les plateformes ou ses utilisateurs ?

 

Terre à Terre : environnement et approches critiques du droit

Colloque annuel, 13-14 juin 2016, Faculté de droit, Université de Sherbrooke

Dans la crise environnementale actuelle, il s’avère que le droit tant national qu’international de l’environnement ne semble pas tenir sa promesse de protection et ne permet pas d’assurer un environnement sain pour les générations présentes et futures. Pourquoi en est-il ainsi ? Ce colloque proposait de s’attarder à cette problématique en remettant en question les fondements mêmes du droit national et international de l’environnement, ainsi que la conception de la nature au sein du droit. L’objectif du colloque était de promouvoir l’adoption de nouvelles normes juridiques assurant concrètement la protection de l’environnement pour le public et les populations locales, notamment autochtones. Le colloque visait à permettre aux participants de développer cette avenue de recherche tant au niveau théorique que pratique. (Pour en savoir plus)

 

Des normes de l'éducation à l'éducation aux normes

Colloque annuel, 22 mai 2015, Faculté de droit, Université de Sherbrooke

Nous sommes ravis du succès de notre colloque inaugural du 22 mai 2015 ! Celui-ci explorait les points de rencontre entre l’éducation et la normativité. Dans le cadre de l'évènement, l’éducation visait tant celle dispensée à l’intérieur des institutions officielles que celle qui en est extérieure. La normativité, quant à elle, visait à la fois le droit étatique ainsi que les règles de tout autre structure ou groupe social. Nous nous intéressions ainsi, dans cette exploration du savoir et des règles, à la fois aux cadres, aux contenus, aux contextes et aux possibles. (Pour en savoir plus)