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La théorie des communs et la complexité de sa réception dans les pays de tradition civiliste

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La théorie des communs et la complexité de sa réception dans les pays de tradition civiliste

Jeudi, le 20 septembre 2018, de 11h45 à 13h, au local A7=235

Cet atelier sera présenté par Simon Journet, doctorant en droit privé, Université jean Moulin Lyon 3 /Université Jean Moulin,  Centre Louis Josserand

Cette communication consiste à observer, dans une perspective comparatiste, le devenir des normes et des institutions empiriques sécrétées par l’idéologie des « communs » au sein des pays de tradition civiliste. Nourrie à la fois par une doctrine abondante et un travail de traduction délicat, la notion de « commun(s) » initialement ancrée dans une théorie économique et fondée sur une approche de la propriété issue de la tradition de common law, bouscule l’architecture du droit civil.

Face à la diversité des représentations que renferme la notion de « commun(s) », cette présentation se contentera d’esquisser, à travers une définition des communautés environnementales, quelques traits de la nature juridique des communs au regard des modèles théoriques proposés par la tradition civiliste.

Les difficultés inhérentes à l’identification de sa nature juridique sont notamment le fruit de ce délicat passage d’une tradition à une autre. En effet, la compréhension des « communs » repose davantage sur une pensée inductive tirée des règles de gouvernance de la ressource, gouvernance qui soulèvent diverses problématiques liées à l’organisation de la jouissance et de la disposition de la chose par les utilisateurs.

Derrière ces considérations, qui peuvent sembler techniques, se cache en filigrane une interrogation beaucoup plus profonde : le commun est-il la négation de la propriété ou l’exploration d’une forme différente d’appropriation, d’appartenance, permettant de dépasser la suprématie de sa forme privative en droit civil ?